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Hausse des royalties sur le cuivre au Chili

Le 14 octobre 2010 par Daniel Krajka
* Mots clés :  Mines


Les 33 mineurs chiliens ont été remontés à l’air libre. C’est au tour de la fiscalité de faire un bond en avant, se plaignent les compagnies minières.

« Le Chili n’est plus le même pays que 69 jours plus tôt », se rengorgeait le nouveau président du Chili, Sebastian Pinera, profitant de l’enthousiasme populaire suscité par le spectaculaire sauvetage des 33 mineurs, coincés au fond d’une mine depuis le 5 août. La réaction de la direction de l’Etat avait été rapide avec le limogeage du responsable gouvernemental de la régulation minière, le durcissement des lois concernant la sécurité du secteur et la mise en place d’une gigantesque et médiatique opération de secours.

 

Pendant ce temps, la Chambre basse du Chili, après le Sénat, a approuvé le projet de loi visant à modifier la structure des royalties payées par les compagnies minières sur leurs ventes de cuivre. Actuellement les grandes compagnies minières versent depuis 2005 une royaltie de 4 à 5% sur leurs ventes de cuivre. La nouvelle loi, qui doit être approuvée par le président chilien, augmentera progressivement son montant jusqu’à 4 à 9%, puis, en 2018, 5 à 14%, en fonction du résultat opérationnel de chaque entreprise.  

 

Le nouveau système devrait permettre à l’Etat chilien d’encaisser 1 milliard de dollars supplémentaires lors des trois prochaines années, a précisé le ministre des Finances, Felippe Larrain, tablant sur une adhésion volontaire des groupes miniers à la nouvelle réglementation. Miguel Angel Duran, le responsable du lobby minier et directeur exécutif d’Anglo American au Chili, a déjà noté qu’avec cet alourdissement de la fiscalité le secteur minier chilien subira l’une des plus fortes pressions fiscales. Les sommes engrangées contribueront au fonds de 30 milliards de dollars, destiné à la reconstruction des régions détruites par le tremblement de terre de l’an dernier.   

 

 


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